Alain Sarton

De: Sarton (Alain, Jean, Daniel)
directeur général à la Confédération générale pour les petites et moyennes entreprises ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Sarton (Alain)
secrétaire général d'une confédération professionnelle; 19 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sarton (Alain)
secrétaire général adjoint de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres suppléants de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
suppleant
JORFTEXT000000727525(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993